Les infos de Lourdes et du Pays de Lourdes

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Conseil communautaire de la CCPL

mercredi 1er avril 2015 par Rédaction

Le conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays de Lourdes se réunira au Palais des Congrès, le mercredi 8 avril 2015, à 20h.

Ordre du jour :

1/ Finances – Taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2015

2/ Finances – Taux de fiscalité 2015

3/ Finances – Tarifs des services pour 2015

4/ Finances – Subventions et participations 2015

5/ Finances – Indemnité de confection du budget

6/ Finances – Vote du budget principal et des budgets annexes pour 2015

7/ Elimination des déchets et assimilés : Convention avec l’éco-organisme Eco-Mobilier pour la collecte des déchets d’éléments d’ameublement

8/ Elimination des déchets et assimilés : Convention avec l’éco-organisme OCAD3E pour la collecte des déchets d’équipement électriques et électroniques

9/ Personnel – Tableau théorique des effectifs 2015

10/ Personnel - Création d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi

11/ Personnel – Rémunération des agents non titulaires

12/ Personnel – Gratification des stagiaires


titre documents joints

1er avril 2015
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81.3 kio