Conseil municipal : ordre du jour

normal'> color:#C00000'>Séance du conseil municipal du jeudi 13 décembre 2012 à 18h30

normal'> color:black;mso-themecolor:text1'>ORDRE DU JOUR

normal'> color:#17365D;mso-themecolor:text2;mso-themeshade:191'>Budget Principal et
Budgets Annexes : Débat d’Orientation Budgétaire 2013

I <span
class=GramE>— FINANCES

1.1 — Budget
Principal — Délibération budgétaire modificative n° 2012 - 06

1.2 —Budget
Annexe de la Régie Autonome du Golf — Délibération budgétaire modificative n°
2012 -01

1.3 — Budget
Annexe des Activités Industrielles - Délibération budgétaire modificative n°
2012 - 01

1.4 — Dépenses
d’investissement 2013 : ouverture de crédits

1.5 — Services
Publics : tarifs 2013

1.6 — Créances —
Allocations — Subventions 2013 : avances sur versement

1.7 — Subventions
aux associations 2013 : conventions

1.8 - Salon
pyrénéen de l’emploi et de la formation 2013 — Association « Maison Commune
emploi Formation du Pays de la Vallée des Gaves » : demande de subvention

1.9 - Déplacement
INFOSUP : participation de la ville

1.10 —
Sécurisation des falaises situées en surplomb du secteur de l’Ophite — Maîtrise
d’ouvrage et demandes de subventions

1.11 — Création
d’une maison des énergies renouvelables sur l’observatoire du Pic du Jer —
Maîtrise d’ouvrage et demandes de subventions

1.12 — Versement
d’un fonds de concours relatif à l’opération d’implantation de colonnes à verre
enterrées — Convention financière : ville de Lourdes / Communauté de Communes
du Pays de Lourdes

1.13 — Cession
d’une parcelle communale — Boulevard Victor Hugo / chemin du Tydos

1.14 — Practice
du Golf : mise en gestion déléguée

1.15 —
EPIC-Office de Tourisme de Lourdes — Approbation du budget 2013

1.16 - Communauté
de communes du pays de Lourdes : rapport d’activité 2011

II — TRAVAUX

2.1 — Travaux
d’aménagement route de Bagnères : convention conseil général des
Hautes-Pyrénées / ville de Lourdes

2.2 — Servitude
de passage de canalisation de gaz sur une parcelle communale

III — URBANISME

3.1 — ZAC de la
plaine d’Anclades : intégration de la voirie et des réseaux

IV - MARCHES
PUBLICS

4.1 -
Réhabilitation de la piscine couverte — Marché de conception réalisation :
constitution du jury

4.2 -
Valorisation de l’espace du gave : attribution du marché de maîtrise d’oeuvre

V - PATRIMOINE

5.1 — Banc de la
Grotte n° 11 : location-gérance

VI — CULTURE

6.1 - Projet
éducatif et pédagogique pour l’année scolaire 2012-2013 au château-fort et son
musée pyrénéen — convention de partenariat : inspection académique des
Hautes-Pyrénées / ville de Lourdes

6.2 — Festival de
l’humour : édition 2013

VII — SPORTS

7.1 - Sports :
affectation de crédits — Décision budgétaire modificative n° 2012-05

7.2 — Première
corrida pédestre : convention ville de Lourdes / Union Athlétique Lourdaise 7.3
– Tournoi des Aiglons : convention Tennis Club Lourdais / ville de Lourdes

VIII — PERSONNEL

8.1 — Sécurité :
création d’une police municipale

8.2 - Sécurité :
conseil pour les droits et devoirs des familles : création - composition

8.3 — Personnel :
tableau théorique des effectifs 2012 - Modifications

8.4 — Personnel :
protection sociale complémentaire

8.5 — Personnel :
régime indemnitaire filière police municipale

IX - AFFAIRES
SOCIALES

9.1 — Avenant n°
3 à la convention constitutive du groupement d’Intérêt Public Contrat Urbain de
Cohésion Sociale Grand Tarbes et Lourdes

9.2 — Conseil
Départemental d’accès au droit des Hautes-Pyrénées : modification — convention

9.3 — Plan Local
pour l’insertion et l’emploi — Avenant au protocole 2010 - 2012

9.4 — Décisions
du Maire : compte rendu