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Ordre du jour du conseil municipal du mardi 21 décembre 2021, à 18h30
Le conseil municipal de Lourdes s’est réuni en séance publique ce mardi 21 décembre 2021, à partir de 18h30, au palais des congrès. Il s’est terminé au bout de 4 heures de temps
Il a été fait application de règles dérogatoires concernant l’organisation de cette séance afin de respecter les gestes barrières et les règles de distanciation physique, prévues par la loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (article 10 IV). Ainsi, le Conseil municipal s’est déroulé avec une jauge maximale de 42 personnes pour le public (il n’était que 6 ou 7), hors presse. Le caractère public de la séance était par ailleurs réputé satisfait dès lors que les débats "étaient accessibles en direct au public de manière électronique.
Synthèse générale de ce conseil municipal
titre documents joints
rédaction
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