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Conseil municipal : ordre du jour de la séance du 25 juin 2014

mercredi 25 juin 2014 par Rédaction

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE PUBLIQUE DU MERCREDI 25 JUIN 2014

A 18 HEURES 30

AU PALAIS DES CONGRES

ORDRE DU JOUR

I – ADMINISTRATION GENERALE

1.1 – Election d’un délégué de la commune au sein du conseil d’administration de la mission locale

II – FINANCES

2.1 – Délégations de services publics (Eau, Assainissement, Transports urbains, Petits trains routiers touristiques, Parc de stationnement, Cinéma municipal, Embarcadère du lac de Lourdes) : rapports annuels

2.2 – Acquisitions / Cessions – Bilan 2013

2.3 – Intercommunalité – Rapport d’activités 2013 : SMDRA

2.4 – EPIC – Office de Tourisme de Lourdes : approbation du compte financier 2013

2.5 – Dotation de solidarité urbaine 2013 – Rapport d’utilisation

2.6 – Mandat spécial du Conseil Municipal en vue d’un déplacement à Ourem Fatima

2.7 – Pèlerinage des gens du voyage – Terrain du Petit Couvent – Indemnités du fermier

2.8 – Petits trains routiers touristiques – Convention : avenant

2.9 – Football Club Lourdais XV : subvention complémentaire

2.10 – Renouvellement du groupement de commande entre la ville de Lourdes et la Communauté de Communes du Pays de Lourdes pour l’achat de fournitures et services courants et désignation des représentants auprès de la commission d’appel d’offres du groupement

2.11 – Foyer du Lycée de Sarsan : subvention exceptionnelle

2.12 – Syndicat Mixte du Hautacam : participation exceptionnelle de la ville de Lourdes

2.13 – Vidéo protection : demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)

2.14 – Vente de billets pour le Château-fort et son Musée Pyrénéen – Funiculaire du Pic du Jer : avenant n° 2 à la convention 2014 avec la Société Bigourdane d’Activités Touristiques (SOBAT)

2.15 – Office de Tourisme : Grands Sites Midi-Pyrénées – Demande de subvention

2.16 – Lourdes Plage : demande de subvention au titre du Fonds de Développement Touristique

2.17 – Comité des fêtes de Lourdes : demande de subvention

2.18 – Compte de gestion 2013 – Compte Administratif 2013 :

a- Budget Principal

b- Budget de l’Eau

c- Budget de l’Assainissement

d- Budget du Parking Municipal de la Merlasse

e- Budget de la Régie Autonome du Golf

f- Budget des Opérations Funéraires

g- Budget des Activités Industrielles

h- Budget de l’Unité Fermière Multiviandes

i- Budget du Funiculaire du Pic du Jer

2.19 - Budget Principal : affectation des résultats comptables 2013

2.20 — Budgets Annexes : affectation des résultats comptables 2013

III — POLE DEVELOPPEMENT URBAIN ET DURABLE

3.1 - Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier : constitution

3.2 - Natura 2000 — Site « Tourbière et Lac de Lourdes » — Ajustement de la demande de subventions pour des panneaux pédagogiques

3.3 - Construction d’un hangar en forêt de Mourles : distraction du régime forestier

3.4- Rapport annuel sur le prix et sur la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement

3.5 - Etude de diagnostic et maîtrise d’oeuvre des berges du secteur de Soum de Lanne : demande de subventions

IV - CULTURE TOURISME SPORTS

4.1 - EPIC — Office de Tourisme de Lourdes : rapport d’activités 2013

4.2 - EPIC — Office de Tourisme de Lourdes : compléments au règlement intérieur

4.3 - Exposition « Canonisation Jean XXIII et Jean-Paul II » : tarif d’entrée

4.4 - Désignation de conseillers municipaux pour siéger au sein du conseil de la Régie municipale du Lourdes Pyrénées Golf Club

V - PERSONNEL

5.1 - Comité Technique : nombre de représentants du personnel et paritarisme

5.2 - Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : nombre de représentants du personnel et paritarisme

5.3 - Personnel : régie du Funiculaire du Pic du Jer — Renfort saisonnier 2014

5.4 - Personnel : assistants temporaires de police municipale — Renfort saisonnier 2014

5.5 - Personnel : tableau théorique des effectifs 2014 — Modification

5.6 - Personnel : renfort saisonnier pour « Lourdes Plage »

5.7 - Personnel : mise à disposition

6.1 - Décisions du Maire : compte rendu