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Conseil communautaire de la CCPL
Le conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays de Lourdes se réunira au Palais des Congrès, le mercredi 8 avril 2015, à 20h.
Ordre du jour :
1/ Finances – Taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2015
2/ Finances – Taux de fiscalité 2015
3/ Finances – Tarifs des services pour 2015
4/ Finances – Subventions et participations 2015
5/ Finances – Indemnité de confection du budget
6/ Finances – Vote du budget principal et des budgets annexes pour 2015
7/ Elimination des déchets et assimilés : Convention avec l’éco-organisme Eco-Mobilier pour la collecte des déchets d’éléments d’ameublement
8/ Elimination des déchets et assimilés : Convention avec l’éco-organisme OCAD3E pour la collecte des déchets d’équipement électriques et électroniques
9/ Personnel – Tableau théorique des effectifs 2015
10/ Personnel - Création d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi
11/ Personnel – Rémunération des agents non titulaires
12/ Personnel – Gratification des stagiaires